Citer quelqu'un ? Citer une marque ?

Mentionner une marque dans un livre n’est pas interdit. Cependant, attention à ne pas dénigrer ou discréditer la marque en question, sinon c'est de la diffamation.

Pour une personne réelle, qu’elle soit célèbre ou non, celle-ci bénéficie du droit au respect de sa vie privée.
Lui demander son autorisation écrite accordant le droit de la citer ou parler d’elle. On ne peut  pas non plus utiliser des éléments que la personne n’a pas rendus publics (correspondance, confidences, anecdotes…).
Comme pour la marque, dénigrer ou insulter la personne expose à une plainte pour diffamation.
Il existe de ce qu’on appelle l’exception de parodie, de pastiche ou de caricature qui permet de s’exonérer de l’autorisation de la personne ou de l’auteur s’il s’agit d’un texte ou d’une image. Mais le texte parodique ne doit pas pouvoir être confondu avec l’original et ne doivent pas nuire : le but de la parodie, de la caricature ou du pastiche est de faire rire.

Le fait de changer le nom de la personne ne change rien au fait qu’elle puisse poursuivre en justice. Le mieux est de faire en sorte qu’elle ne soit pas reconnaissable.

NB: L’injure est définie par le Code pénal comme une expression outrageante, des termes de mépris ou invective, qui ne renferme l’imputation d’aucun fait précis.
La diffamation consiste en  toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne .
Toute personne, célèbre ou non, peut poursuivre un auteur pour injure ou diffamation s’il estime que son honneur est bafoué dans le  livre. Pour autant, il faut qu’elle soit clairement identifiée ou identifiable dans le texte. Si l'ouvrage est donc à caractère dénonciateur ou polémique, prudence !

Abdelkarim Belkassem

Comments

[Ceriseviolette]

Merci pour cette documentation.
Bises