Numérisation_20150608 (4)

Savez-vous ce qu'est un contrat d'édition entre l'auteur et l'éditeur ? 

Un contrat -type, c'est ceci :

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :
 
XXXXX  l'auteur d'une  part 
 et 
 les Editions Machintruc, représentées par  XY (fonction ), Monsieur ou Madame Bidule, adresse du siège, l'éditeur d'autre part .
IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
Sous les conditions déterminées ci-dessous,  (nom ) , l'auteur, cède pour une durée de (variable ) à l'éditeur le droit d'éditer, publier et  vendre sous le titre :
"Dddduuuuzzzz"
Le nombre d'exemplaires  constituant le premier tirage a été fixé à ……  au prix de vente public de …… €     
Cession des droits
 
1- L'auteur cède à l'éditeur les droits exclusifs de reproduire et de diffuser l'oeuvre au  public.
 
2- L'auteur conserve la possibilité de communiquer sur la  publication de son oeuvre auprès du public par tout moyen électronique,  notamment par le biais d'un site personnel.
Contenu et exploitation de l'oeuvre
 
1- L'auteur déclare expressément être l'auteur des textes cédés  par le présent contrat.
2- L'auteur s'engage à ne pas diffuser de fichier électronique  de son oeuvre .
 
3- L'auteur déclare  son oeuvre vierge de toute  publication .
 
4- L'éditeur s'engage à  assurer à l'oeuvre une exploitation permanente , une diffusion commerciale, conformément aux usages de la profession. 
5- L'éditeur s'engage à mettre en vente l'ouvrage de l'auteur  dans un délai maximum de X mois .
 
6 - L'éditeur s'engage à assurer l'exploitation de l'oeuvre en protégeant le droit moral de l'auteur .
 
7- L'éditeur s'engage à ne pas apporter à l'oeuvre de  modification, d'adjonction ou de suppression sans l'accord de l'auteur.
Rémunération et remise des comptes
 
1- La rémunération sera proportionnelle  aux recettes provenant de la vente soit x % du prix de vente h.t. pour chaque exemplaire vendu.  L'éditeur peut proposer une somme  forfaitaire .
 
2- Les comptes des droits d'auteur dus seront arrêtés une fois par an.  Les droits acquis seront payables  à l'auteur dans les 4 mois (c'est la loi) .
Une procédure de remise de compte sera faite au moment de la  perception des droits d'auteur afin de permettre à l'auteur de vérifier le  nombre d'exemplaires vendus entre le 1er janvier et le 31 décembre de chaque  année.
 
3- Les exemplaires envoyés aux journalistes, au services  de presse ou de promotion ne  donnent pas lieu au  versement de droits d'auteur. L'éditeur s'engage à en faire un usage raisonnable  dans l'intérêt des deux parties.
 
Concernant les litiges
 
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, seul  le tribunal de ...est compétent.  
Fait à …,  en double exemplaire, le …
 
Signature et paraphes sur chaque bas de page précédés de la  mention " Lu et Approuvé "
 
L'ÉDITEUR                                                                                                                                      L'AUTEUR 

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Aux Editions Bellier et aux Editions ThoT , mes contrats sont signés pour 1000 livres au premier tirage, renouvelables. Je percevrai 10 % de droits d'auteur sur le prix h.t. 

J'ai acheté 150 livres pour les dédicacer aux amis ,chez Bellier , au prix public de 16 € chaque . Mes prochains achats pour des salons du livre me seront facturés au prix libraire, avec une remise de 30 % .

J'ai reçu le premier "Deux Chats  et les Hommes " , le n°0, non pelliculé . Les photos des couvertures sont les miennes, acceptées par l'infographiste. Ils ont oublié de noter le crédit photos: Violette Corfdir-Belkassem

Les Editions Bellier ont choisi de m'éditer alors que c'était mon 21 ème envoi de manuscrit aux éditeurs. Cet éditeur a sorti 9 livres au premier semestre 2015 à diffusion plutôt locale (Rhone Alpes ).

Les Editions Thot m'ont choisi alors que je n'avais envoyé que 8 exemplaires de "La Bête et le Boss" aux éditeurs. Le comité de lecture de Thot , édite 25 manuscrits sur 1000 reçus.

Chez ThoT, j'ai accepté une souscription de 184 livres pour lequel l'éditeur m'a remis un " Va paraîre " édité par ses soins. La maquette du livre a été réalisé à partir de photos que j'ai proposées.

Vous savez presque tout !

Abdelkarim Belkassem

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